Informations légales
Mentions légales
Éditeur du site
- Dénomination sociale
- SARL Florette Heurteux Architecte
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée
- Capital social
- 2 000 €
- Immatriculation
- RCS Saint-Malo B 912 839 909
- Siège social
- 18 avenue Jean Jaurès, 35400 Saint-Malo
- Téléphone
- 06 58 36 60 21
- Directrice de la publication
- Florette Heurteux
Hébergement
- Hébergeur
- Vercel Inc.
- Adresse
- 440 N Barranca Avenue #4133, Covina, CA 91723, États-Unis
- Site
- vercel.com
À compléter avant mise en service
Ces informations sont obligatoires pour un architecte inscrit à l’Ordre et ne figurent pas sur les mentions légales d’Homère. Elles ne peuvent pas être devinées : il faut les renseigner avant de considérer cette page comme valide.
- Numéro de TVA intracommunautaire
- à renseigner
- Adresse e-mail de contact
- à renseigner
- Numéro d’inscription à l’Ordre des Architectes
- à renseigner
- Conseil régional de l’Ordre
- à renseigner
- Assurance responsabilité civile professionnelle
- assureur, n° de police et couverture géographique à renseigner
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L’outil de test d’adresse interroge en direct deux services publics de l’État : le service de géocodage et l’API Carto du Géoportail de l’urbanisme, opérés par l’IGN. L’adresse que vous saisissez est transmise à ces services pour obtenir le zonage et les servitudes. Les résultats affichés proviennent des données publiques d’urbanisme et ne constituent ni une étude de faisabilité, ni un conseil juridique : le règlement opposable de la commune fait seul foi.
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