Permisia by florette.archiRetour au site

Informations légales

Mentions légales

Éditeur du site

Dénomination sociale
SARL Florette Heurteux Architecte
Forme juridique
Société à responsabilité limitée
Capital social
2 000 €
Immatriculation
RCS Saint-Malo B 912 839 909
Siège social
18 avenue Jean Jaurès, 35400 Saint-Malo
Téléphone
06 58 36 60 21
Directrice de la publication
Florette Heurteux

Hébergement

Hébergeur
Vercel Inc.
Adresse
440 N Barranca Avenue #4133, Covina, CA 91723, États-Unis
Site
vercel.com

À compléter avant mise en service

Ces informations sont obligatoires pour un architecte inscrit à l’Ordre et ne figurent pas sur les mentions légales d’Homère. Elles ne peuvent pas être devinées : il faut les renseigner avant de considérer cette page comme valide.

Numéro de TVA intracommunautaire
à renseigner
Adresse e-mail de contact
à renseigner
Numéro d’inscription à l’Ordre des Architectes
à renseigner
Conseil régional de l’Ordre
à renseigner
Assurance responsabilité civile professionnelle
assureur, n° de police et couverture géographique à renseigner

Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus de ce site (textes, photographies, identité visuelle et documents) est la propriété de la SARL Florette Heurteux Architecte, sauf mention contraire. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.

Données consultées sur ce site

L’outil de test d’adresse interroge en direct deux services publics de l’État : le service de géocodage et l’API Carto du Géoportail de l’urbanisme, opérés par l’IGN. L’adresse que vous saisissez est transmise à ces services pour obtenir le zonage et les servitudes. Les résultats affichés proviennent des données publiques d’urbanisme et ne constituent ni une étude de faisabilité, ni un conseil juridique : le règlement opposable de la commune fait seul foi.

Les coordonnées saisies dans le formulaire de déverrouillage ne sont, à ce jour, ni enregistrées ni transmises : elles ne quittent pas votre navigateur.

Pour toute question relative à ces mentions, écrivez à la directrice de la publication à l’adresse du siège social indiquée ci-dessus.